Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - S.P.M
/
Cahiers Techniques du Moniteur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cahiers Techniques du Moniteur
SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - S.P.M., Société Anonyme, 17, Rue d'Uzès, 75002 PARIS

Numéro de dépôt :
1315229
Date de dépôt :
05/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/1995

Présentation de la marque Cahiers Techniques du Moniteur

Déposée le 5 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - S.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cahiers Techniques du Moniteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - S.P.M - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François LERNER, - France.

La marque Cahiers Techniques du Moniteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cahiers Techniques du Moniteur est expirée depuis le 5 juillet 1995.

SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - S.P.M a également déposé les autres marques suivantes : LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS , EDITIONS DE L ACTUALITE JURIDIQUE , L ACTUALITE JURIDIQUE , LE MONITEUR DU BATIMENT , EDITIONS DU MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS , L ACTUALITE JURIDIQUE EDITION DROIT ADMINISTRATIF AJDA , LE MONITEUR DE LA CONSTRUCTION , L ACTUALITE JURIDIQUE EDITION PROPRIETE IMMOBILIERE AJPI , LE MONITEUR DE L EQUIPEMENT , JTP LE JOURNAL DES TRAVAUX PUBLICS


SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR - S.P.M., Société Anonyme, 17, Rue d'Uzès, 75002 PARIS - France


François LERNER, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49

Papier et articles en papier.Imprimés, journaux, livres, périodiques, revues. Edition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.